Comprendre la notion de produit avec éléments numériques

Modifié le  Ven, 9 Oct. à 11:47 H

Réponse courte

Le produit peut être logiciel, matériel et inclure ses solutions de traitement de données à distance ; son périmètre doit être décrit concrètement.

Définition et périmètre

La définition couvre aussi les composants logiciels ou matériels mis sur le marché séparément. Le champ et les exclusions doivent être examinés au regard de la distribution et des fonctions. « Numérique » n’est pas une qualification automatique de tous les services d’une organisation.

Faits à documenter

Établissez une description comprenant utilisateurs, version, interfaces et fonctions, puis les parties fournies sous la responsabilité du fabricant. Les dépendances tierces et solutions distantes nécessaires doivent être identifiables.

Conséquences pratiques

Un logiciel installé et un équipement avec firmware peuvent tous deux nécessiter l’analyse. Les faits déterminant le périmètre sont conservés dans la qualification et les preuves ; un modèle de stack ou un score ne statue pas à leur place.

Source et limites

Article 3, points 1 et 2, et champ d’application de l’article 2 du CRA. Règlement (UE) 2024/2847 — texte officiel.

Synthèse pédagogique relue le 8 octobre 2026, en attente de validation juridique. Les faits d’un produit particulier peuvent nécessiter une analyse complémentaire ; CRA Manager ne certifie pas la décision.

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Article issu de la base de connaissance CRA Manager.

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